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Marques déposées par monsieur ORVAIN Louis
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DECOSIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSIT
Monsieur ORVAIN Louis

Numéro de dépôt :
96648931
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque DECOSIT

Déposée le 28 octobre 1996 par monsieur ORVAIN Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est monsieur ORVAIN Louis domicilié(e) Zone Artisanale, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ORVAIN Louis - France.

La marque DECOSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSIT est expirée depuis le 28 octobre 2006.

ORVAIN Louis a également déposé les autres marques suivantes : MPC MAITRISE ET PERFORMANCE CONSULTANT , MANAGEMENT PERFORMANCE CONSEIL , AES , AM2 , DECOSIT DECORATION SELLERIE


Monsieur ORVAIN Louis - Zone Artisanale, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS - France


Monsieur ORVAIN Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

* tout objet meublant pour tout public * rideaux et tentures murales en matières textiles * sellerie automobile en matières textiles * garnissage de sièges et coussins en matières textiles * tissus et textiles d'ameublement * rideaux et tentures murales en matières cuir * sellerie automobile en matières cuir * garnissage de sièges et coussins en matières cuir * tissus et textiles d'ameublement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).